Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU PILON
JEAN PAUL SELLES VINS

Numéro de dépôt :
1068226
Date de dépôt :
22/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUVEE DU PILON

Déposée le 22 septembre 1978 par JEAN PAUL SELLES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DU PILON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN PAUL SELLES VINS domicilié(e) (SARL) 69460 - LE GAY par BLACé - France.

La marque CUVEE DU PILON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CUVEE DU PILON est expirée depuis le 22 septembre 1988.

JEAN PAUL SELLES VINS a également déposé les autres marques suivantes : BERAGNON , OUILLETTE


JEAN PAUL SELLES VINS - (SARL) 69460 - LE GAY par BLACé - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016

Vins, spiritueux, liqueurs